30.07.2020 / FAO n° 64

PharmaMan SA en liquidation, à Morges

CHE-109.699.688 (FOSC du 20.04.2020, p. 0/1004873835).

Aucune opposition motivée n'ayant été présentée, la société est radiée d'office, conformément à l'art. 159, al. 5, lit. a ORC.

30.07.2020 / FAO n° 64

Tuchschmid et Roch, à Noville

CHE-106.787.793, Société en nom collectif (FOSC du 10.05.2017, p. 0/3513915).

La société est dissoute.

La liquidation étant terminée, la raison de commerce est radiée.

30.07.2020 / FAO n° 64

Lamelle-Glass Léman Sàrl, à Nyon, Rue de la Colombière 8, 1260 Nyon

CHE-175.722.655.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:14 juillet 2020.

But:la société a pour but les travaux de vitrerie, de pose de stores et d'encadrement ainsi que le commerce de produits s'y rattachant (pour but complet cf. statuts).

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associé-gérant avec signature individuelle:Sivapathalingam Prabakaran, de et à Meyrin, président, avec 20 parts de CHF 1'000.

Signature individuelle est conférée à Sivapathalingam Dayana, de et à Meyrin, gérante.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par courrier postal ou par courriel.

Selon déclaration du 14 juillet 2020, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

30.07.2020 / FAO n° 64

Logistimmo SA, à Orbe

CHE-189.868.331 (FOSC du 16.05.2019, p. 0/1004631802).

Nouvelle adresse:Chemin des Taborneires 8, 1350 Orbe.

30.07.2020 / FAO n° 64

Urbavert Sàrl, à Orbe

CHE-110.353.788 (FOSC du 16.08.2016, p. 0/3006023).

Nouvelle adresse:Chemin de la Magnenette 33, 1350 Orbe.

30.07.2020 / FAO n° 64

Ferblanterie-Couverture Raynaud, à Ormont-Dessus

CHE-280.232.311 (FOSC du 09.07.2018, p. 0/4346305).

Nouvelle raison de commerce:Raynaud Ferblanterie-Couverture.

Nouveau but:exploitation d'une entreprise de ferblanterie et couverture, sanitaire, chauffage et charpente.

L'adresse exacte est:Route du Pillon 40, 1865 Les Diablerets.

30.07.2020 / FAO n° 64

LG Group SA en liquidation, à Pampigny

CHE-274.669.177 (FOSC du 19.06.2020, p. 0/1004915522).

La procédure de faillite, suspendue faute d'actif, a été clôturée le 23 juillet 2020.

30.07.2020 / FAO n° 64

Adecco Ressources Humaines S.A., succursale de Payerne, à Payerne

CHE-255.818.809 (FOSC du 31.03.2015, p. 0/2073633).

Siège principal:Lausanne.

La signature de Ciavardini Dominique est radiée.

La procuration de Chuard Frédéric est éteinte.

Procuration collective à deux est conférée à Baudois Gaël, d'Estavayer, à Payerne.

30.07.2020 / FAO n° 64

Pressing des Uttins snc, à Préverenges, Rue de Lausanne 25, 1028 Préverenges

CHE-155.415.428.

Nouvelle société en nom collectif.

Commencement:le 1er avril 2017.

But:exploitation d'un pressing et d'une blanchisserie.

Associées avec signature individuelle:da Costa Rodrigues Marta Isabel, à Morges, et Pereira Barbosa Isabel Patrícia, à Préverenges, toutes deux du Portugal.

30.07.2020 / FAO n° 64

Banque Raiffeisen de Lavaux société coopérative, à Puidoux

CHE-106.047.561 (FOSC du 27.04.2020, p. 0/1004877965).

Schlunegger Pierre, dont la signature est radiée, Gilliéron René et Richard Rémy, inscrits sans signature, ne sont plus administrateurs.

Simon Rouiller Isabelle est nommée secrétaire avec signature collective à deux.

Nouveaux administrateurs sans signature:Chevalley Jean-Bernard, de et à Puidoux, et Sinner Matthieu, de Begnins, à Pully.

Procuration collective à deux est conférée à Parisotto Sylvain, de Montreux, à Froideville.

30.07.2020 / FAO n° 64

flowbone SA, à Renens (VD), Chemin du Closel 5, 1020 Renens VD

CHE-227.813.793.

Nouvelle société anonyme.

Statuts:22 juillet 2020.

But:la société a pour but la recherche, le développement et la commercialisation de biomatériaux pour le traitement de maladie osseuses (pour but complet cf. statuts).

Capital-actions:CHF 100'000, entièrement libéré, divisé en 10'000'000 actions nominatives de CHF 0.01, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts.

L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital par décision du 22 juillet 2020.

Pour les détails, voir les statuts.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux actionnaires:par courriel ou par écrit.

Administration:Gauderon Régis, d'Yverdon-les-Bains, à La Sarraz, délégué et président, Kettenberger Ulrike, d'Allemagne, à Chavannes-près-Renens, déléguée et vice-présidente, et Pioletti Dominique, de Chavannes-près-Renens, à Buchillon, secrétaire.

Selon déclaration du 22 juillet 2020, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

30.07.2020 / FAO n° 64

Hotelis SA, à Renens (VD)

CHE-113.989.907 (FOSC du 12.02.2020, p. 0/1004828680).

Gordon Andrew n'est plus administrateur; sa signature est radiée.

Nouvel administrateur avec signature collective à deux:Hürlimann Christian, de Walchwil, à Bülach.

30.07.2020 / FAO n° 64

Interima SA, à Renens (VD)

CHE-112.180.576 (FOSC du 25.06.2020, p. 0/1004920604).

Inscription de la mention de l'existence d'une succursale à Renens (VD) (CHE-483.485.358).

30.07.2020 / FAO n° 64

Eldora Holding SA, à Rolle

CHE-102.226.811 (FOSC du 12.10.2018, p. 0/1004475939).

Oswald Claire-Lise n'est plus administratrice; sa signature est radiée.

Nouveaux administrateurs avec signature collective à deux:Bolliger Herbert, de Schmiedrued, à Wettingen, et Ruoff Susanne, d'Oberengstringen, à Crans-Montana.

30.07.2020 / FAO n° 64

Schenk S.A., à Rolle

CHE-102.308.975 (FOSC du 04.06.2020, p. 0/1004903058).

Martz Wolfgang, de Simone Olivier, Post Quillet Alexandra, Raoux-Fontanet Corine, Schenk François, Voin Jean-Denis et Wermeille Yann ne sont plus administrateurs; leur signature est radiée.

La signature de Barthassat Olivier Alexandre et Pennella Jonathan est radiée.

Lukey Bernard, lequel est nommé président, et Hooij Franciscus sont nommés administrateurs; tous deux continuent à signer collectivement à deux.

Le directeur Fuchs André est nommé administrateur délégué et continue à signer collectivement à deux.

Signature collective à deux est conférée à Hermann Blaise, de Goumoëns, à Mont-sur-Rolle, et Lecoultre Rémy, du Chenit, à Cheseaux-sur-Lausanne, tous deux sous-directeurs, et Dufaux Daniel, de et à Montreux.

30.07.2020 / FAO n° 64

Senzele - Electricité, à Romanel-sur-Morges

CHE-177.219.924 (FOSC du 29.03.2019, p. 0/1004599282).

L'entreprise individuelle est radiée par suite de cessation d'activité.

30.07.2020 / FAO n° 64

Ferring International Center SA, à Saint-Prex

CHE-108.747.971 (FOSC du 23.06.2020, p. 0/1004918044).

Blain Pierre-Jérôme est désormais à Saint-Sulpice (VD), Cassara' Andrade Da Silva Leonardo à Perroy et Pluntz Gilles à Meudon (France).

Signature collective à deux est conférée à Mol-Arts Maria dite Mirjam, des Pays-Bas, à Morges, et Rodriguez De La Rubia Enrique, de et à Lully (VD).

30.07.2020 / FAO n° 64

Bourgoz paysages S.à r.l., à Saint-Sulpice (VD)

CHE-108.264.253 (FOSC du 16.06.2020, p. 0/1004912002).

La procuration de Python José est éteinte.

Procuration collective à deux est conférée à Borcard Paule-Caroline, de Pully, à Crans-près-Céligny, et Fries Hamilton, de Triengen, à Chavannes-près-Renens.

30.07.2020 / FAO n° 64

Sophia Genetics SA, à Saint-Sulpice VD

CHE-184.818.745 (FOSC du 29.06.2020, p. 0/1004923263).

Signature collective à deux est conférée à Hashimoto Lara, du Canada, à San Francisco (USA), directrice, et Menu Philippe, de Crissier, à Assens, directeur.

30.07.2020 / FAO n° 64

Pamm's Café S.A. en liquidation, à Signy-Avenex

CHE-103.567.539 (FOSC du 18.03.2020, p. 0/1004855701).

La procédure de faillite, suspendue faute d'actif, a été clôturée le 23 juillet 2020.

30.07.2020 / FAO n° 64

GG - Gérald Blaser, à Suchy, Chemin des Ochettes 4, 1433 Suchy

CHE-422.723.540.

Nouvelle entreprise individuelle.

Titulaire:Blaser Gérald, de Langnau im Emmental, à Suchy avec signature individuelle.

But:organisation et création de voyages pour groupes.

30.07.2020 / FAO n° 64

VinLex Sàrl, à Tolochenaz, Chemin de Pré-Dessous 14B, 1131 Tolochenaz

CHE-216.514.820.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:16 juillet 2020.

But:la société a le but suivant:import, export, achat et vente de produits de consommation, en particulier des produits alimentaires et des boissons, notamment le vin et toutes autres boissons alcoolisées; fourniture de services et de conseils en matière juridique, de communication, de marketing, de relations publiques et en matière d'import et d'exportation de biens de consommation (pour but complet cf. statuts).

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associés-gérants avec signature individuelle:Ortiz Toledo Cyntia, du Mexique, présidente, et Massicault Adrien, de France, les deux à Tolochenaz, chacun avec 100 parts de CHF 100.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration du 16 juillet 2020, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

30.07.2020 / FAO n° 64

Boutique Duo, Cesira Bouvron, à Vallorbe

CHE-106.558.726 (FOSC du 17.02.2020, p. 0/1004832039).

L'entreprise individuelle est radiée par suite de cessation d'activité.

30.07.2020 / FAO n° 64

G. Favre Sàrl, à Vevey, Rue Sainte-Claire 2, 1800 Vevey

CHE-461.749.112.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:26 juin 2020.

But:la société a pour but l'installation et le dépannage de serrures, la fabrication et la pose de constructions en acier, en aluminium, en innox et toute autre activité commerciale en lien avec les constructions métalliques (pour but complet cf. statuts).

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 30'000.

Apport en nature et reprise de biens selon contrat de transfert de patrimoine du 26 juin 2020:actifs (CHF 321'434.88) et passifs envers les tiers (CHF 118'947.69) de l'entreprise individuelle "G.

Favre" (CHE-101.504.806), à Vevey, soit un actif net de CHF 202'487.19; en contrepartie, il est remis 30 parts de CHF 1'000, le solde de CHF 172'487.19 constituant une créance de l'apporteur contre la société.

Associés:Favre Georges André, gérant avec signature individuelle, avec 20 parts de CHF 1'000, Favre Virginie, avec procuration individuelle, et Favre Alexandre, avec procuration collective à deux, les deux avec 5 parts de CHF 1'000, les trois d'Yvonand, à Chardonne.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration du 26 juin 2020, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

30.07.2020 / FAO n° 64

G. Favre, à Vevey

CHE-101.504.806 (FOSC du 22.08.2019, p. 0/1004700856).

Transfert de patrimoine:selon contrat du 26 juin 2020, le titulaire a transféré des actifs pour CHF 321'434.88 et des passifs envers les tiers pour CHF 118'947.69 à G. Favre Sàrl, à Vevey (CHE-461.749.112).

Contre-prestation:créance de CHF 172'487.19 et 30 parts de CHF 1'000.

L'entreprise individuelle est radiée par suite de transfert de patrimoine.

30.07.2020 / FAO n° 64

Le Ve Sàrl en liquidation, à Vevey

CHE-112.082.689 (FOSC du 24.04.2020, p. 0/1004876971).

Aucune opposition motivée n'ayant été présentée, la société est radiée d'office, conformément à l'art. 159, al. 5, let. a ORC.

30.07.2020 / FAO n° 64

OMO MINING LOGISTIC LTD, London (GB), succursale de Veytaux, à Veytaux, Chemin du Liboson 8, 1820 Veytaux

CHE-404.963.253.

Nouvelle succursale d'une entreprise étrangère.

Succursale de OMO MINING LOGISTIC LTD (10190275), à Londres (Royaume-Uni), société à responsabilité limitée de droit anglais inscrite au Registre des sociétés pour l'Angleterre et le Pays de Galles à Cardiff le 20 mai 2016.

But:extraction des huiles essentielles et leur application dans le secteur alimentaire.

Capital-actions:EUR 1'000, entièrement libéré, divisé en 10 parts de EUR 100.

Signature individuelle est conférée à Hütter Roland, de Tchéquie, à Veytaux, directeur de la succursale.

30.07.2020 / FAO n° 64

FM Sport Events Carvalho Lopes, à Vich, Grand'Rue 9, 1267 Vich

CHE-305.050.283.

Nouvelle entreprise individuelle.

Titulaire:Carvalho Lopes Luís Miguel, du Portugal, à Vich avec signature individuelle.

But:fourniture de services liés au domaine global du sport, de l'événementiel, de la communication, de l'acquisition et de la commercialisation du droit d'image, TV, publicitaire et de la gestion d'entreprises; services commerciaux et de conciergerie de luxe; création et production de contenu en lien avec le but.

Signature individuelle est conférée à Moreira Ferreira Rosária Fernanda, du Portugal, à Vich.

30.07.2020 / FAO n° 64

Green Auto Clean by Shaqiri, à Villars-Sainte-Croix

CHE-161.266.065 (FOSC du 08.09.2017, p. 0/3742327).

Nouveau but:personnalisation, réparation, achat, location et vente de véhicules et bateaux ainsi que d'articles en lien avec ces véhicules et toutes activités y relatives; lavage et polissage automobile; réparation et remplacement de vitres de voiture et sur tous types de véhicules; pose de vitres teintées, autocollants, bâches publicitaires et panneaux pour bâtiments, véhicules et bateaux; stations fixes et mobiles.

30.07.2020 / FAO n° 64

Frank Lehmann Transports Sàrl, à Villeneuve (VD)

CHE-115.440.934 (FOSC du 24.01.2017, p. 0/3302523).

Procuration individuelle est conférée à Clerc Céline, de Monthey, à Villeneuve (VD).

30.07.2020 / FAO n° 64

Association Centre de secours et d'urgences du Nord vaudois et de la Broye (CSUNVB), à Yverdon-les-Bains

CHE-143.090.762 (FOSC du 22.08.2019, p. 0/1004700835).

Statuts modifiés le 24 juin 2020 sur des points non soumis à publication.

Exquis Laurent n'est plus membre du bureau; sa signature est radiée.

Nouveau membre du bureau avec signature collective à deux, toutefois avec le président ou le directeur:Lopez Alejandro, d'Ollon, à Chavannes-le-Chêne.

30.07.2020 / FAO n° 64

Hello Candle Sàrl, à Yverdon-les-Bains, Rue du Collège 2, 1400 Yverdon-les-Bains

CHE-380.945.771.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:16 juillet 2020.

But:la société a pour but la fabrication, l'achat, la commercialisation, la vente et la distribution de bougies, de bougies odorantes, de parfums, d'essences et accessoires pour bougies, ainsi que d'emballages cadeaux (pour but complet cf. statuts).

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associée-gérante avec signature individuelle:Broquet Marie, de Movelier, à Yverdon-les-Bains, avec 20 parts de CHF 1'000.

Signature individuelle est conférée à Mokaddem Bilel, d'Ecublens (VD), à Yverdon-les-Bains.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration du 16 juillet 2020, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

30.07.2020 / FAO n° 64

Jaquier Sàrl, à Yverdon-les-Bains

CHE-109.875.672 (FOSC du 11.12.2018, p. 0/1004518048).

Nouvelle adresse:Chaussée de Treycovagnes 10J, 1400 Yverdon-les-Bains.

30.07.2020 / FAO n° 64

Prowtech Sàrl, à Yverdon-les-Bains, Avenue Pierre-de-Savoie 66, c/o Nikola Paunovic, 1400 Yverdon-les-Bains

CHE-375.385.702.

Nouvelle société à responsabilité limitée.

Statuts:10 juillet 2020.

But:la société a pour but le développement, la création et la commercialisation d'applications mobiles, web plateformes, site internet, e-commerces ainsi que toutes activités dans le domaine web marketing et le conseil (pour but complet cf. statuts).

Obligation de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou d'emption:pour les détails, voir les statuts.

Capital social:CHF 20'000.

Associés:Paunovic Nikola, de et à Yverdon-les-Bains, gérant avec signature individuelle, et Butorkic Danijel, de Serbie, à Porodin (Serbie), chacun avec 100 parts de CHF 100.

Organe de publication:Feuille officielle suisse du commerce.

Communications aux associés:par écrit ou par courriel.

Selon déclaration du 10 juillet 2020, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

30.07.2020 / FAO n° 64

SELKIT SA / LTD, à Londres (GB), succursale d'Yverdon-les-Bains, à Yverdon-les-Bains

CHE-138.708.912 (FOSC du 13.02.2020, p. 0/1004829882).

Siège principal:Londres (Royaume-Uni).

La signature de Jevtovic Zoran est radiée.

30.07.2020 / FAO n° 64

Y Cuisines Sàrl, à Yverdon-les-Bains

CHE-114.690.061 (FOSC du 13.02.2015, p. 0/1988165).

Nouvelle adresse:Rue William Barbey 1, 1400 Yverdon-les-Bains.

30.07.2020 / FAO n° 64

Centre Physio-Sport & Prévention Sàrl, à Yvonand

CHE-289.987.315 (FOSC du 31.05.2018, p. 0/4261933).

Nouvelle autre adresse:Chaussée de Treycovagnes 10E, 1400 Yverdon-les-Bains.

30.07.2020 / FAO n° 64

MaBeWater SA, à Assens

CHE-249.792.662 (FOSC du 07.06.2018, p. 0/4276109).

Nouvel administrateur avec signature collective à deux avec Héritier Sébastien et Spengler Joel:Marinzet Bernard, de France, à Assens.

30.07.2020 / FAO n° 64

BF Moustiquaires Sàrl, à Avenches

CHE-295.117.038 (FOSC du 07.02.2019, p. 0/1004561356).

Nouvelle adresse:Route de la Plaine 47, 1580 Avenches.

30.07.2020 / FAO n° 64

ALPONICS SA, à Blonay

CHE-268.494.047 (FOSC du 09.08.2019, p. 0/1004693357).

Nouvelle adresse:Chemin du Péage 35, 1807 Blonay.

30.07.2020 / FAO n° 64

Fondation Marisa Sophie, à Blonay

CHE-115.444.234 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834).

Perez Maria-Helena, dont la signature est radiée, Bossuat Christine, Bernath Marc-André, et di Bernardo Stefano, inscrits sans signature, ne sont plus membres du conseil de fondation.

Drys Fiduciaire SA (CH-550-1073424-1) n'est plus organe de révision.

Nouvel organe de révision:Fibexa SA société fiduciaire (CHE-105.961.597), à Lausanne.

30.07.2020 / FAO n° 64

Pacrim SA, à Blonay

CHE-398.256.961 (FOSC du 17.12.2019, p. 0/1004785796).

Nouvelle adresse:Chemin du Péage 35, 1807 Blonay.

30.07.2020 / FAO n° 64

Soundchip SA, à Bourg-en-Lavaux

CHE-115.875.309 (FOSC du 14.10.2019, p. 0/1004737268).

Darlington Paul, Skelton Ben et Weldon Mark ne sont plus administrateurs; leur signature est radiée.

Donaldson Mark, qui n'est plus président, est nommé vice-président et continue à signer individuellement.

Nouveaux administrateurs avec signature collective à deux:Elyakim Ofer, à Tel Aviv (Israël), président, et Levy Ezer Dror, à Binyamina (Israël), tous deux d'Israël.

30.07.2020 / FAO n° 64

Linkids Sàrl, à Buchillon

CHE-334.713.832 (FOSC du 01.04.2020, p. 0/1004864005).

Radiation de la mention relative à la renonciation à l'organe de révision.

Nouvel organe de révision:Doxior Cabinet fiduciaire SA (CHE-108.697.474), à Aubonne.

30.07.2020 / FAO n° 64

Perenity Finance Sàrl, à Chavannes-près-Renens

CHE-155.053.199 (FOSC du 03.02.2020, p. 0/1004820822).

Statuts modifiés le 20 juillet 2020.

Siège transféré au Mont-sur-Lausanne.

Nouvelle adresse:Chemin de Budron H 8B, 1052 Le Mont-sur-Lausanne.

30.07.2020 / FAO n° 64

SUSPEND'US, à Crans-près-Céligny, Chemin de Trépomy 8, 1299 Crans-près-Céligny

CHE-263.762.111.

Nouvelle association.

Statuts du 8 mai 2020.

But:l'association a pour but de:permettre à des personnes en précarité la consommation gratuite (ou en partie) d'un bien ou d'un service (pour but complet cf. statuts).

Ressources:cotisations; dons, legs, produits des activités de l'association, subventions.

Membres du comité avec signature collective à deux:Oriol Clémence, présidente, et Soupa-Oriol Marie-Laure, trésorière et secrétaire, toutes deux de et à Crans-près-Céligny.

30.07.2020 / FAO n° 64

TSIC SA, à Crassier

CHE-325.100.694 (FOSC du 18.07.2017, p. 0/3651953).

L'administrateur Pinto dos Santos Cristiano est désormais à Gex (France).

30.07.2020 / FAO n° 64

Guimarães Fernandez Ecom, à Crissier, Rue de Plan 5, 1023 Crissier

CHE-364.783.955.

Nouvelle entreprise individuelle.

Titulaire:Guimarães Fernandez Dany, de Renens (VD), à Crissier avec signature individuelle.

But:commerce d'articles divers, notamment d'équipements pour la maison, de vêtements et de jouets.

30.07.2020 / FAO n° 64

Fondation de la Maison Romande de la Propreté, à Ecublens (VD)

CHE-111.682.384 (FOSC du 25.06.2019, p. 0/1004659356).

Bouyssarie François est maintenant à Divonne-les-Bains (France).

BDO SA (CH-550-0049632-9) n'est plus organe de révision.

Nouvel organe de révision:Fiprom SA (CHE-108.474.342), à Lausanne.

30.07.2020 / FAO n° 64

Skad Labs SA en liquidation, à Ecublens (VD)

CHE-168.914.652 (FOSC du 05.06.2019, p. 0/1004645135).

La procédure de faillite ayant été clôturée le 23 juillet 2020, la raison de commerce est radiée d'office, conformément à l'art. 159, al. 5, lit. b ORC.